Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSERIE DES GONES
MONESTIER Robert

Numéro de dépôt :
3352806
Date de dépôt :
04/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2015
BRASSERIE DES GONES de MONESTIER Robert

Présentation de la marque BRASSERIE DES GONES

Déposée le 4 avril 2005 par MONESTIER Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRASSERIE DES GONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est MONESTIER Robert domicilié(e) 10, allée du Bois de Graville,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONESTIER Robert domicilié(e) 10, allée du Bois de Graville,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France.

La marque BRASSERIE DES GONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DES GONES est expirée depuis le 4 avril 2015.

MONESTIER Robert a également déposé les autres marques suivantes : BLEAU , Bière des Gones , BLEAUSARDE , Bière de Paris , Guillaume Tell , Bière de Lyon , La Jacquet, boisson des Jacquets et des Coquillards, pèlerins de Saint Jacques de Compostelle , BLEAU , MADE IN BLEAU , GUIGNOL


MONESTIER Robert - 10, allée du Bois de Graville,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France


MONESTIER Robert - 10, allée du Bois de Graville,91190 GIF SUR YVETTE - 91190 - France


Inscription le 2 août 2005 - retrait partiel n°416268 - Publication au BOPI 2005-08-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Bières ; bières blanches ; bières blondes ; bières ambrées ; bières rousses ; bières brunes ; bières désalcoolisées ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Malt ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillé ; aliments pour les animaux ; animaux vivants ; plantes séchées pour la décoration. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graînes (semences).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.